Statuts de l’association

Article 1er : Constitution – dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Association Des Naturalistes d’Auvergne » (ADNA).

Article 2 : Objet – durée

Cette association a pour but de réunir des personnes souhaitant partager, parfaire et diffuser leurs connaissances naturalistes. Les actions de l’association seront multiples, allant de l’organisation de sorties sur le terrain pour l’observation de la faune, de la flore et des écosystèmes à l’organisation de débats/conférences sur les thèmes de la nature, la biodiversité, l’écologie.
En plus de ses activités naturalistes, l’association et ses membres auront la responsabilité de l’animation de la vie associative et sa gestion bénévole, l’animation et l’entretient du Jardin Pédagogique et Expérimental de l’UFR Sciences et Technologies situé sur le Campus des Cézeaux de l’Université Blaise Pascal à Aubière.
Par ailleurs, l’association pourra utiliser le jardin écologique comprenant des végétaux, animaux, milieu aquatique et ruches afin de réaliser des observations sur les différents groupes d’organismes et pourra mettre en place et suivre des expérimentations en écologie fondamentale et appliquée. L’association est constituée pour une durée illimitée.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à
Aubière Université Blaise Pascal UFR S.T.
24 Avenue des LandaisBP
2663177 AUBIÈRE CEDEX

Il pourra être transféré sur simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : Ressources

Les ressources de l’association se composent :

  • Des montants des cotisations et des droits d’entrée, les dons manuels,
  • Des subventions de l’Etat, des Régions, des Départements et des communes,
  • Des recettes provenant de biens et de services vendus entrant dans le cadre de l’association,
  • Et, plus généralement, de toutes les ressources légales.

Article 5 : Catégories de membres

L’association se compose de :

  • Membres fondateurs,
  • Membres d’honneur,
  • Membres bienfaiteurs,
  • Membres adhérents.

Article 6 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 7 : Définitions

  • Sont membres fondateurs, ceux qui ont œuvré à la création de l’association ; (ils sont dispensés de cotisation).
  • Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
  • Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée et une participation financière annuelle, déterminés par l’assemblée générale.
  • Sont membres adhérents, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation, fixée par l’assemblée générale.

Article 8 : Démission – radiation

La qualité de membre se perd par :

  • La démission : elle doit être adressée, par lettre recommandée, au président de l’association, qui en accuse réception. Le président peut, quant à lui, mettre fin à ses fonctions en cours de mandat en informant de cette décision le conseil d’administration, convoqué à cet effet. Il est pourvu à son remplacement dans les conditions fixées à l’article 9,
  • Le décès,
  • Dissolution pour les personnes morales,
  • La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 9 : Conseil d’administration.

L’association est dirigée par un conseil d’au moins 3 membres, élus pour 1 an par l’assemblée générale et choisis parmi les membres actifs de l’association. Ils sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’au moins 3 personnes. Le bureau peut notamment comprendre :

  • Un(e) président(e),
  • Un(e) ou plusieurs vice-président(es),
  • Un(e) secrétaire et, s’il y’a lieu, un(e) ou plusieurs secrétaire(s) adjoint(es),
  • Un(e) trésorier(e) et, si besoin est, un ou plusieurs trésorier(es) adjoint(es).

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : réunion du conseil d’administration.

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart des membres.
La présence de la moitié des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année en période de rentrée scolaire. Chaque associé peut s’y faire représenter par un autre associé et lui déléguer son droit de vote en le munissant d’un pouvoir écrit. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration ainsi établie.
Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à l’assemblée générale par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée délibère sur les questions portées à l’ordre du jour, y compris sur celles qui y auraient été ajoutées sur la demande d’un membre de l’association, avant la réunion.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant, au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Toutes les autres délibérations de l’assemblée annuelle sont prises à main levée et à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Le scrutin secret peut être demandé soit par le conseil d’administration, soit par le quart au moins des membres présents.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, à jour de leurs cotisations, le président convoque une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.
L’approbation des modifications statutaires, les décisions dedissolution et de dévolution des biens sont de la compétence exclusive d’une telle assemblée.
Elle devra être composée du quart au moins des membres actifs, présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire sera convoquée à nouveau, dans les formes et les délais prévus par l’article 11. Lors de cette nouvelle réunion, l’assemblée extraordinaire pourra délibérer, quel que soit le nombre de membres présents. Il devra être statué, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 13 : Procès-verbaux

Les procès-verbaux des délibérations des assemblées et du conseil d’administration sont établis par le secrétaire et signés par le président et un membre du bureau ayant participé à la délibération. Le secrétaire délivre sur demande, toutes copies qui font foi vis-à-vis des associés et des tiers.

Article 14 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour déterminer les détails d’exécution des présents statuts.
Il devra être soumis, ainsi que toutes ses modifications ultérieures, à l’approbation de l’assemblée générale. Le règlement entre toutefois immédiatement en application à titre provisoire jusqu’à son examen par l’assemblée. Il devient définitif après l’agrément de cette dernière.
Dans le cadre des activités de l’association liées au Jardin Pédagogique et Expérimental, les membres devront se conformer au règlement intérieur de ce dernier.

Article 15 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Annexe : Membres fondateurs

  • Boris Fumanal, Maître de Conférences
  • Aurélie Gousset-Dupont, Maître de Conférences
  • David Lopez, post-doctorant
  • Joffrey Chambole, chargé d’étude environnement